Je veux déclarer un système d'épuration individuel

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Etape 1 : Déclarer un nouveau SEI

Pour créer un nouveau SEI, rendez-vous dans le point de menu "Gestion".


Dans la zone "Actions" cliquez sur "Nouveau SEI":


Remplissez ensuite les champs du formulaire de la première étape "Nouveau SEI".
 

Type de système

Marque :
Modèle :
 

Localisation

Rue, Numéro, BP, Code postal et Localité de l'installation.
 

Parcelle cadastrale

Division :
Section :
Exposant a :
Exposant #:
Code parcellaire :

Informations sur le système

Système exonéré :
Type d'évacuation :
Date de mis een service du SEI :
Dispositif de contrôle :
Nombre d'habitations :
Capacité maximum d'EH :
Puit perdant :
Epandage souterrain :
Prestataire d'entretien :

Autre

Etape 2 : Cartographie

La cartographie sert à .....
Elle est représentée comme ceci:
Capture-d’ecran-2017-08-28-a-12-14-30.png
Si une erreur subsiste quant à la précision du schéma, contactez...

Localisation de l'habitation

Rue, Numéro, BP, Code postal, Localité et Numéro de parcelle cadastrale vous sont demandés, ses informations se trouve sur le document XYZ...

Habitation

Type principal de l'habitation :
Nombre de personnes :
Type de résidence :

Historique

Date octroi du permis d'urbanisme :
Année de construction anvat le 01/01/1994 : Oui/non
Date de première occupation : Si l'année de construction précède le 01/01/1994, l'année de première occupation est demandée.

Autres informations

Distributeur d'eau non-présent :
Distributeur public :
Compteur :
Citerne d'eau de pluie présente : Oui/non
 

Etape 4 : Ajouter un habitant

Vous avez ici la possibilité de rechercher un personne existante dans le système ou bien d'encoder une nouvelle personne.

Capture-d’ecran-2017-08-28-a-15-44-10.png

Formulaire d'encodage d'une personne:

Localisation

Adresse de la personne

Autres informations

Statut juridique : Personne morale (...) ou physique (...)
Langue, genre, nom, prénom, email, téléphone, GSM : Champs obligatoires.
Identifiant de la personne au niveau régional :
Remarque :

A ce stade, vous pouvez déterminer si la personne encodée est le propriétaire et ou l'exploitant.

Capture-d’ecran-2017-08-28-a-15-51-09-copie.png

Il est obligatoire de déterminer au moins un propriétaire et un exploitant.

Lorsque toutes les étapes du formulaire ont été enregistrées, elles sont affichées en vert. Vous pouvez alors "Générer la déclaration".

Capture-d’ecran-2017-08-28-a-15-56-41-(1).png

 

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